DS Cars | Mentions Légales
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Mentions Légales

Préambule

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.ds-cars.fr (ci-après dénommé le « Site »).

Éditeur du Site

, au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé (ci-après dénommé la « Société») :
42 av de la Tournelle
89 000 Auxerre
Siret  RCS Auxerre
Directeur de publication : Damien Sellier

Propriété intellectuelle

L’utilisation du Site est réservée à un usage strictement personnel. En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments, marques, dessins, illustrations, photos, logos, etc. se trouvant dans le présent Site sont la propriété exclusive de la Société ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.

La Société rappelle que toute reproduction, utilisation ou modification, partielle ou totale, d’un quelconque élément du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable, spéciale et expresse de la Société.

En conséquence, La Société pourra engager des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.

Hébergeur et webmaster

Pierre Pichard // Wouaib.com // 4 rue Paul Doumer 89000 Auxerre

Politique de gestion des cookies

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